MENTIONS LÉGALES
Les informations apportées ci-dessous concernent les sites internet www.asd-int.com et www.soposting-worker.com.
IDENTIFICATION DE L’ÉDITEUR ET DE L’HERBERGEUR DES SITES INTERNET
Éditeur :
- SARL ASD FRANCE
310 rue du Vallon, 06560 Valbonne – France - Capital de 800.000 €
- Immatriculée au RCS de GRASSE le 14/02/2000 sous le numéro 429 463 342 – SIRET 429 463 342 00049 – Code APE : 8299Z
- N° TVA intracommunautaire : FR51429463342
- Tél : +33 (0)4 92 38 08 05
- Adresse email : contact@asd-int.com
Responsable de la publication :
- M. Didier DELANGUE
Hébergeur du site internet :
- AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL
- Adresse : 39 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg
- RCS Luxembourg B186284
- Téléphone : +352 26 73 30 00
- Contact : https://aws.amazon.com/fr/
DONNÉES PERSONNELLES
Lorsque vous visitez simplement les sites internet www.asd-int.com ou www.soposting-worker.com vous n’avez pas besoin de décliner votre identité ou fournir des informations personnelles vous concernant.
Cependant, il est possible que nous vous demandions ce type d’informations pour traiter une commande ou fournir un abonnement à une newsletter par exemple.
Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité et de protection des données personnelles pour obtenir plus de renseignements sur le sujet.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des éléments de propriété intellectuelle présent sur les sites internet www.asd-int.com et www.soposting-worker.com, y compris mais sans limitation, les logos, les textes, les marques, les vidéos, les photographies sont la propriété de la société ASD FRANCE et ne peuvent être reproduits.
L’accès aux sites internet ne confère à l’utilisateur aucun droit sur les éléments de propriété intellectuelle relatifs à ces sites qui restent la propriété exclusive d’ASD FRANCE.
Toute reproduction totale ou partielle, représentation, modification, exploitation, transmission, publication, adaptation sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit des droits de propriété intellectuelle d’ASD (entendu au sens large de toutes les sociétés du groupe ASD) sans autorisation préalable de la part d’ASD et notamment, mais non exclusivement, de tout ou partie du nom, site internet et/ou logo d’ASD fera l’objet d’une indemnité forfaitaire d’un montant de QUINZE MILLE (15.000) EUROS.
L’utilisateur du site internet s’engage à ne pas usurper le nom d’une quelconque entité d’ASD, le nom d’un ou plusieurs dirigeant d’ASD et/ou l’adresse postale d’une entité d’ASD sans leur consentement préalable dans tous documents administratifs utilisés par le l’utilisateur. A défaut, le groupe ASD appliquera à l’utilisateur une indemnité forfaitaire d’un montant de QUINZE MILLE (15.000) EUROS.
Le groupe ASD ne peut être tenu pour responsable de l’utilisation frauduleuse ou incorrecte, faite par un tiers non autorisé, du nom ASD FRANCE, ou des filiales du groupe ASD, de toutes les informations, images, icônes, sons, vidéos, logiciels contenus sur les sites internet ou les documents officiels du groupe ASD.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Vous pouvez consulter nos CGV pour toutes questions relatives à la passation de commande sur le site www.soposting-worker.com.
